Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
cosmatis bio'derme
Lemaire jean-Louis
Numéro de dépôt :
3266403
Date de dépôt :
02/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque cosmatis bio'derme
Déposée le 2 janvier 2004 par Lemaire jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cosmatis bio'derme »
Le déposant est Lemaire jean-Louis domicilié(e) 1 rue pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lemaire jean-Louis domicilié(e) 1 rue pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lemaire jean-Louis - 1 rue pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France
Lemaire jean-Louis - 1 rue pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02
Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401790 - Publication au BOPI 2004-10-25
Inscription le 17 mars 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°409033 - Publication au BOPI 2005-03-17
Inscription le 13 décembre 2004 - retrait total n°404009a - Publication au BOPI 2004-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage “ tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, désinfectants, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides. “ tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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